CLOS DU CHAPITRE

Consultez la fiche de CLOS DU CHAPITRE : Autre société civile, créée le 14/12/2022, implantée à Dijon, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 21/02/2026.

Active

SIREN

922 236 880

SIRET du siège social

922 236 880 000 14

TVA intracommunautaire

FR22922236880

Adresse du siège social

13 AV ALBERT 1ER 21000 DIJON

C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse Cette adresse est publique Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes. C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Effectif

Au moins 1 salarié

Date de création

14/12/2022

Dirigeant

Chantal Arnault

Informations légales et immatriculation — CLOS DU CHAPITRE

Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.

Noms commerciaux

Aucun

Capital social

1 379 575,00 €

Statut RCS

INSCRIT Depuis le 14/12/2022

Statut INSEE

INSCRIT Depuis le 14/12/2022

Statut RNE

INSCRIT Depuis le 14/12/2022

Forme juridique

Autre société civile

Numéro RCS

922 236 880 R.C.S. Dijon

Greffe

Greffe de Dijon

Activité et exploitation — CLOS DU CHAPITRE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité

Activités immobilières

Activité (code NAF ou APE)

Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Type d'activité

COMMERCIALE

Date de clôture d'exercice comptable

Non communiqué

Objet social

L'acquisition, la propriété, la conservation et l'administration, notamment par la conclusion de baux, de tous les immeubles et droits immobiliers, principalement viticoles, composant son patrimoine. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la Société. La Société s'interdit l'exploitation en valoir-faire direct.

Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — CLOS DU CHAPITRE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)

Siège

Actif

92223688000014

Adresse du siège social

13 AV ALBERT 1ER 21000 DIJON

Masquer cette adresse

Date de création

12/12/2022

Activité

Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Établissement secondaire

Actif

92223688000022

Adresse de l'établissement

23 RUE Etienne Marcel 75001 Paris

Masquer cette adresse

Date de création

14/12/2022

Activité

Non renseignée

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.